mentions légales

 

1 – Droit d’accès, de rectification, de suppression de données nominatives :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
S’adresser à : contact@villabelle.org

2 – Editeur :

  • Directeur de la publication : Présidente, association Villa Belle Belle Belle.
  • Responsable éditorial et rédacteur en chef : marie noelle favier
  • rédacteurs : Antoine Baillet-Devallez, .

3 – Hébergement : Le site villabelle.org est hébergé chez Ouvaton Coop SA
16, bis rue d’Odessa Boîte 37 75014 Paris

4 – Droits de reproduction, copyright et liens

La reproduction papier ou électronique est autorisée, sous réserve du respect des règles suivantes :

  • gratuité de diffusion (utilisation commerciale proscrite)
  • respect de l’intégrité des documents reproduits
  • citation explicite des sources (http://www.villabelle.org)
  • les liens sont autorisés, sous réserve de liens hypertextes directement sur le contenu visé. Sauf pour les sites diffusant des informations diffamatoires, pornographiques, xénophobes ou susceptibles de heurter la sensibilité.

5 – Limitation de la responsabilité

L’exactitude des informations est controlée par l’association, mais elle ne peut garantir que les infos soient réactualisées et exhaustives.
Les articles restent sous la responsabilité de leurs auteurs.

Pour toute modification :
contact@villabelle.org

Réalisation du site : Du point à la ligne [dpall@free.fr]